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Marques déposées par monsieur Jacques LATOURNERIE
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DOMAINE DE THIBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE THIBAUT
Monsieur Jacques LATOURNERIE

Numéro de dépôt :
99821057
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE THIBAUT

Déposée le 20 octobre 1999 par monsieur Jacques LATOURNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE THIBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est monsieur Jacques LATOURNERIE domicilié(e) Mothes, FARGUES de LANGON, 33210 LANGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LATOURNERIE - France.

La marque DOMAINE DE THIBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE THIBAUT est expirée depuis le 20 octobre 2009.

Jacques LATOURNERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU THIBAUT


Monsieur Jacques LATOURNERIE - Mothes, FARGUES de LANGON, 33210 LANGON - France


Monsieur Jacques LATOURNERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée DOMAINE DE THIBAUT.