Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CANET
Numéro de dépôt :
1382163
Date de dépôt :
19/10/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/10/1992
Présentation de la marque CHATEAU CANET
Déposée le 19 octobre 1982 par monsieur Jacques LARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CANET est expirée depuis le 19 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18