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Marques déposées par monsieur Jacques LAPORTE
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GRAIN DORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DORE
Monsieur Jacques LAPORTE, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1707686
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2001
GRAIN DORE de Jacques LAPORTE

Présentation de la marque GRAIN DORE

Déposée le 25 novembre 1991 par monsieur Jacques LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques LAPORTE domicilié(e) 6, rue du Marché, 82200 MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque GRAIN DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DORE est expirée depuis le 25 novembre 2001.

Jacques LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GOUPINET


Monsieur Jacques LAPORTE, citoyen franÇais - 6, rue du Marché, 82200 MOISSAC - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace