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Marques déposées par monsieur Jacques Laparra
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SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES
M. Jacques Laparra

Numéro de dépôt :
4394453
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES de Jacques Laparra

Présentation de la marque SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par monsieur Jacques Laparra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Jacques Laparra domicilié(e) 2 za Vallade Nord - 24100 - Bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Laparra domicilié(e) 2 za Vallade nord - 24100 - Bergerac - France.

La marque SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPA ARCHITECTES ASSOCIES arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

Jacques Laparra a également déposé les autres marques suivantes : SCAPA , CAPAA


M. Jacques Laparra - 2 za Vallade Nord - 24100 - Bergerac - France


M. Jacques Laparra - 2 za Vallade nord - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.