Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPAKIT
Jacques LAMBERET, Rue Henri Dunant, 01540 VONNAS.

Numéro de dépôt :
1185009
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLIPAKIT

Déposée le 14 octobre 1981 par Jacques LAMBERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIPAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques LAMBERET, Rue Henri Dunant, 01540 VONNAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CLIPAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLIPAKIT est expirée depuis le 14 octobre 1991.


Jacques LAMBERET, Rue Henri Dunant, 01540 VONNAS. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 2 novembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°164715 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété n°61482 - Publication au BOPI 1992-03-24

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48679 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription - Transmission de propriété n°25290 - Publication au BOPI

Conteneurs en métal et conteneurs non métalliques; carrosseries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.