Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques LACUISSE
/
REGAL'HUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL'HUMUS
Mr Jacques LACUISSE

Numéro de dépôt :
95600879
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque REGAL'HUMUS

Déposée le 7 décembre 1995 par monsieur Jacques LACUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL'HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Jacques LACUISSE domicilié(e) Le Troncq, 27110 LE NEUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques LACUISSE - France.

La marque REGAL'HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL'HUMUS est expirée depuis le 7 décembre 2005.

Jacques LACUISSE a également déposé les autres marques suivantes : REGAL'ALGUE


Mr Jacques LACUISSE - Le Troncq, 27110 LE NEUBOURG - France


Mr Jacques LACUISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture.Produits agricoles, horticoles, (ni préparés, ni transformés), plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.