Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S SEMINOTEL
Numéro de dépôt :
1137851
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque S SEMINOTEL
Déposée le 29 février 1980 par Jacques KLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S SEMINOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S SEMINOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137851.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S SEMINOTEL est expirée depuis le 1 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054