Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVALSANTE
JACQUES JEANGIRARD

Numéro de dépôt :
3611190
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
CAVALSANTE de JACQUES JEANGIRARD

Présentation de la marque CAVALSANTE

Déposée le 13 novembre 2008 par JACQUES JEANGIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALSANTE »

Le déposant est JACQUES JEANGIRARD domicilié(e) 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES JEANGIRARD domicilié(e) 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALSANTE est expirée depuis le 13 novembre 2018.

JACQUES JEANGIRARD a également déposé les autres marques suivantes : CAVALTRANSPORT , EQUITASANTE , CAVALCARNET


JACQUES JEANGIRARD - 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France


JACQUES JEANGIRARD - 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605139 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25

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