CAVALCARNET
Présentation de la marque CAVALCARNET
Déposée par voie électronique le 10 août 2010 par JACQUES JEANGIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVALCARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVALCARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALCARNET est expirée depuis le 10 août 2020.
JACQUES JEANGIRARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605138 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25