Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET domicilié(e) 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 200 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque NM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES JAUNET S.A. - 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France - SIREN 064200280
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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