Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET
/
M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
JACQUES JAUNET S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99812871
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque M

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET domicilié(e) 51, avenue du Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 200 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 20 septembre 2009.

JACQUES JAUNET a également déposé les autres marques suivantes : NEW MAN , MINIMAN , DESTINATIONS NEW MAN , JACQUES PERNET , LES NEW MAN DU JAZZ , THE WORLD BY NEW MAN , NEW-BOY , CORNEMUSE , CORONET , NEW MAN


JACQUES JAUNET S.A., société anonyme - 51, avenue du Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France - SIREN 064200280


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 8 décembre 1999 - Retrait partiel n°291587 - Publication au BOPI 1999-12-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de plage, sacs à dos, malles, mallettes et valises ; pochettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte cartes, porte documents, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.