Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU FIL DE LA MAISON
JACQUES JAUNET S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3102858
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque AU FIL DE LA MAISON

Déposée le 30 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU FIL DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET domicilié(e) 51, avenue du Maréchal Leclerc,, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 200 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque AU FIL DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU FIL DE LA MAISON est expirée depuis le 30 mai 2011.

JACQUES JAUNET a également déposé les autres marques suivantes : NEW MAN , MINIMAN , DESTINATIONS NEW MAN , JACQUES PERNET , LES NEW MAN DU JAZZ , THE WORLD BY NEW MAN , NEW-BOY , M , CORNEMUSE , CORONET


JACQUES JAUNET S.A. société anonyme - 51, avenue du Maréchal Leclerc,, 49300 CHOLET - France - SIREN 064200280


SODEMA CONSEILS S.A - France


Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).