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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES HYBORD
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2764
Marque enregistrée - Marque en vigueur

2764
JACQUES HYBORD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4393333
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
2764 de JACQUES HYBORD

Présentation de la marque 2764

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES HYBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2764 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES HYBORD domicilié(e) ZAC de Rubellin - 73730 - CEVINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 180 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque 2764 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2764 arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

JACQUES HYBORD a également déposé les autres marques suivantes : ALPIC , 4809 , CAFÉ ÖTZY , 2770


JACQUES HYBORD, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC de Rubellin - 73730 - CEVINS - France - SIREN 324180603


S.A. FEDIT-LORIOT et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Malt pour brasseries ; houblon ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de vente au détail ou en gros de bières, d'eaux minérales (boissons), d'eaux gazeuses, de boissons à base de fruits, de jus de fruits, de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons, de limonades, de nectars de fruits, de sodas, d'apéritifs sans alcool, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de vins, de vins d'appellation d'origine protégée, de vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.