Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPCONTROL Gardez le CAP
Monsieur Jacques HUREAU

Numéro de dépôt :
4589149
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
CAPCONTROL Gardez le CAP de Jacques HUREAU

Présentation de la marque CAPCONTROL Gardez le CAP

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par monsieur Jacques HUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPCONTROL Gardez le CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jacques HUREAU domicilié(e) 37 Rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPCONTROL, Monsieur Jacques HUREAU domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

La marque CAPCONTROL Gardez le CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCONTROL Gardez le CAP arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

Jacques HUREAU a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE INTEMPORELLE , PRISME PROPRETE L UNIVERS DES SERVICES , ASTEL Multitechniques , Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON , CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques


Monsieur Jacques HUREAU - 37 Rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


CAPCONTROL, Monsieur Jacques HUREAU - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.