Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques
Monsieur Jacques HUREAU

Numéro de dépôt :
4589156
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques de Jacques HUREAU

Présentation de la marque CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par monsieur Jacques HUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques HUREAU domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques HUREAU domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

La marque CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

Jacques HUREAU a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE INTEMPORELLE , PRISME PROPRETE L UNIVERS DES SERVICES , ASTEL Multitechniques , Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON , CAPCONTROL Gardez le CAP


Monsieur Jacques HUREAU - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


Monsieur Jacques HUREAU - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


Republication pour erratum - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.