Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES FILETS BLEUS DE QUIMPER "
Jacques HUMEAU

Numéro de dépôt :
94521513
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque " LES FILETS BLEUS DE QUIMPER "

Déposée le 20 mai 1994 par Jacques HUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES FILETS BLEUS DE QUIMPER " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est Jacques HUMEAU, domicilié(e) 41 RUE DU MARECHAL FOCH, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES HUMEAU - France.

La marque " LES FILETS BLEUS DE QUIMPER " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES FILETS BLEUS DE QUIMPER " est expirée depuis le 20 mai 2004.

Jacques HUMEAU a également déposé les autres marques suivantes : A LA TOILE DE CHOLET , " LES FILETS BLEUS " , MINERALGUE


Jacques HUMEAU - 41 RUE DU MARECHAL FOCH, 49600 BEAUPREAU - France


JACQUES HUMEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux, matériaux la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.