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Marques déposées par Jacques HUMEAU
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A LA TOILE DE CHOLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA TOILE DE CHOLET
Jacques HUMEAU

Numéro de dépôt :
94516308
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque A LA TOILE DE CHOLET

Déposée le 18 avril 1994 par Jacques HUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA TOILE DE CHOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est Jacques HUMEAU, domicilié(e) 41 RUE DU MARECHAL FOCH, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES HUMEAU - France.

La marque A LA TOILE DE CHOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA TOILE DE CHOLET est expirée depuis le 18 avril 2004.

Jacques HUMEAU a également déposé les autres marques suivantes : " LES FILETS BLEUS " , MINERALGUE , " LES FILETS BLEUS DE QUIMPER "


Jacques HUMEAU - 41 RUE DU MARECHAL FOCH, 49600 BEAUPREAU - France


JACQUES HUMEAU - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322156 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Tissus fabriqués exclusivement à cholet.