M. Jacques HUMBERT M. DANIEL JOUBERT M. JEAN-PHILIPPE CARPENTIER
Numéro de dépôt :
4240980
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
Présentation de la marque Système SOLVÉMUL
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par monsieur Jacques HUMBERT, monsieur DANIEL JOUBERT, monsieur JEAN-PHILIPPE CARPENTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Système SOLVÉMUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Les déposants sont monsieur Jacques HUMBERT domicilié(e) 67 rue Docteur Jean FIOLLE - 13006 - MARSEILLE - France, monsieur DANIEL JOUBERT domicilié(e) LIEU-DIT CHAMPAGNE - 69460 - SAINT-ÉTIENNE-LA-VARENNE - France, monsieur JEAN-PHILIPPE CARPENTIER domicilié(e) 279 BOULEVARD JOHN KENNEDY - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques HUMBERT domicilié(e) 67 rue Docteur Jean FIOLLE - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Système SOLVÉMUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système SOLVÉMUL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.
M. Jacques HUMBERT - 67 rue Docteur Jean FIOLLE - 13006 - MARSEILLE - France
M. DANIEL JOUBERT - LIEU-DIT CHAMPAGNE - 69460 - SAINT-ÉTIENNE-LA-VARENNE - France
M. JEAN-PHILIPPE CARPENTIER - 279 BOULEVARD JOHN KENNEDY - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France
M. Jacques HUMBERT - 67 rue Docteur Jean FIOLLE - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 15 juin 2016 - Concession de licence n°672185 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Réactifs chimiques à savoir produits de dissolution des colles à base goudrons, brais et bitumes ;
Appareil de pulvérisation pour extraire la colle amiantée à base de goudrons, brais et bitumes ;
Nettoyage de bâtiments (ménage) ; Service de désamiantage des bâtiments par extraction des colles amiantées à base de goudrons, brais et bitumes, utilisées dans le bâtiment, ;
Formation ; Formation technique au procédé d'extraction des colles à base de goudrons, brais et bitumes.
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