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Marques déposées par monsieur Jacques HUGON
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LAFABRIQUEDEROULOTTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAFABRIQUEDEROULOTTES
M. Jacques HUGON

Numéro de dépôt :
4145576
Date de dépôt :
02/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2025
LAFABRIQUEDEROULOTTES de Jacques HUGON

Présentation de la marque LAFABRIQUEDEROULOTTES

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2015 par monsieur Jacques HUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAFABRIQUEDEROULOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Jacques HUGON domicilié(e) 26 Zac de l'Hortus - 34380 - Saint-Martin-de-Londres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques HUGON domicilié(e) 26 Zac de l'Hortus - 34380 - Saint-Martin-de-Londres - France.

La marque LAFABRIQUEDEROULOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFABRIQUEDEROULOTTES arrivera à expiration en date du 2 janvier 2025.


M. Jacques HUGON - 26 Zac de l'Hortus - 34380 - Saint-Martin-de-Londres - France


M. Jacques HUGON - 26 Zac de l'Hortus - 34380 - Saint-Martin-de-Londres - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656054 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.