Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATION D'AQUICULTURE FRANCOIS-HUET
Monsieur Jacques HUET et Madame Geneviève HUET

Numéro de dépôt :
93455961
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque STATION D'AQUICULTURE FRANCOIS-HUET

Déposée le 16 février 1993 par monsieur Jacques HUET et Madame Geneviève HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STATION D'AQUICULTURE FRANCOIS-HUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est monsieur Jacques HUET et Madame Geneviève HUET domicilié(e) 8, avenue P. Peineau LA GAUDIERE, 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES Service ARIST DELEGATION DU VAL D'OISE - France.

La marque STATION D'AQUICULTURE FRANCOIS-HUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATION D'AQUICULTURE FRANCOIS-HUET est expirée depuis le 16 février 2003.


Monsieur Jacques HUET et Madame Geneviève HUET - 8, avenue P. Peineau LA GAUDIERE, 95450 VIGNY - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES Service ARIST DELEGATION DU VAL D'OISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résine artificiel à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.