Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques HOROVITZ
/
SM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM
Monsieur Jacques HOROVITZ, (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1696595
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque SM

Déposée le 20 février 1990 par monsieur Jacques HOROVITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques HOROVITZ domicilié(e) 1 Chemin de la Fontaine Neuville Bosc, 60119 HENONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM est expirée depuis le 20 février 2000.

Jacques HOROVITZ a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUXFORM , CHATEAUFORM , SERVICE FERTILITY TEST , TEST DE FERTILITE , CHATEAUX FORME


Monsieur Jacques HOROVITZ, (de nationalité franÇaise) - 1 Chemin de la Fontaine Neuville Bosc, 60119 HENONVILLE - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Publicités, et conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires