Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION VOLTAIRE
Monsieur Jacques HERBAUT

Numéro de dépôt :
3272589
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
ASSOCIATION VOLTAIRE de Jacques HERBAUT

Présentation de la marque ASSOCIATION VOLTAIRE

Déposée le 3 février 2004 par monsieur Jacques HERBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est monsieur Jacques HERBAUT domicilié(e) 3 rue de Dormelles,92140 CLAMART - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Herbaut domicilié(e) 3 rue de Dormelles,92140 CLAMART - 92140 - France.

La marque ASSOCIATION VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION VOLTAIRE est expirée depuis le 3 février 2014.

Jacques HERBAUT a également déposé les autres marques suivantes : CO-INNOVATION


Monsieur Jacques HERBAUT - 3 rue de Dormelles,92140 CLAMART - 92140 - France


Jacques Herbaut - 3 rue de Dormelles,92140 CLAMART - 92140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Organisation de concours à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, formation en ligne, publication de périodiques. Services de télécommunications, de messagerie électronique par le biais d'un site Web. Recherche et expérimentation technologique de services en ligne et de télécommunication.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.