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Marques déposées par Jacques Henry GROS
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CLOS DE LA TOURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA TOURELLE
Jacques Henry GROS

Numéro de dépôt :
1579649
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1999
CLOS DE LA TOURELLE de Jacques Henry GROS

Présentation de la marque CLOS DE LA TOURELLE

Déposée le 15 novembre 1989 par Jacques Henry GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE LA TOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques Henry GROS, domicilié(e) 6 rue du Réservoir, 68100 MULHOUSE - France.

La marque CLOS DE LA TOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA TOURELLE est expirée depuis le 15 novembre 1999.


Jacques Henry GROS - 6 rue du Réservoir, 68100 MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement qualifiée "Clos de la Tourelle"