Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DU CHEF
M. Jacques HALLIOUA

Numéro de dépôt :
4087911
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA SELECTION DU CHEF de Jacques HALLIOUA

Présentation de la marque LA SELECTION DU CHEF

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par monsieur Jacques HALLIOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SELECTION DU CHEF »

Le déposant est monsieur Jacques HALLIOUA domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques HALLIOUA domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jacques HALLIOUA a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , LA SELECTION , INOX INDUCTION , ATELIER GOURMET , DIGICOOK , ROLLER BRUSH , CLIC CLAC , DIGICOOK , Prun'l , EVOLUTION


M. Jacques HALLIOUA - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


M. Jacques HALLIOUA - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643943 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.