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Marques déposées par monsieur JACQUES HALLIOUA
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LA SELECTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SELECTION
M. JACQUES HALLIOUA

Numéro de dépôt :
4088752
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA SELECTION de JACQUES HALLIOUA

Présentation de la marque LA SELECTION

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par monsieur JACQUES HALLIOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SELECTION »

Le déposant est monsieur JACQUES HALLIOUA domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES HALLIOUA domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

JACQUES HALLIOUA a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , INOX INDUCTION , ATELIER GOURMET , DIGICOOK , ROLLER BRUSH , CLIC CLAC , DIGICOOK , Prun'l , EVOLUTION , POLI'ROLLER


M. JACQUES HALLIOUA - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


M. JACQUES HALLIOUA - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643897 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.