Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & C
JACQUES HALLIOUA

Numéro de dépôt :
3818667
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
A & C de JACQUES HALLIOUA

Présentation de la marque A & C

Déposée le 28 mars 2011 par JACQUES HALLIOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est JACQUES HALLIOUA domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMENAGE domicilié(e) 120 ALLEE DES ERABLES ZI PARIS NORD II - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque A & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & C est expirée depuis le 28 mars 2021.

JACQUES HALLIOUA a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , LA SELECTION , INOX INDUCTION , ATELIER GOURMET , DIGICOOK , ROLLER BRUSH , CLIC CLAC , DIGICOOK , Prun'l , EVOLUTION


JACQUES HALLIOUA - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


EUROMENAGE - 120 ALLEE DES ERABLES ZI PARIS NORD II - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Toutes sortes de coutelleries, ménagères pour les arts de la table. ;

Appareils de production pour la cuisine, tels que les marmites, sauteuses, poêles, casseroles, faitouts, sautoirs, friteuses, grill viandes, couscoussiers, crêpière et tout autres articles pour la cuisson. ;

Tous services de table pour les arts de la table.