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Marques déposées par monsieur Jacques HALBERT
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LE VIN DES ARTISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN DES ARTISTES
Monsieur Jacques HALBERT

Numéro de dépôt :
1310458
Date de dépôt :
27/10/1982
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
27/10/1992

Présentation de la marque LE VIN DES ARTISTES

Déposée le 27 octobre 1982 par monsieur Jacques HALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LE VIN DES ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques HALBERT domicilié(e) 49730 MONTSOREAU. - France.

La marque LE VIN DES ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DES ARTISTES est expirée depuis le 27 octobre 1992.

Jacques HALBERT a également déposé les autres marques suivantes : ART AND WINE


Monsieur Jacques HALBERT - 49730 MONTSOREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Vins, Confitures; conserves, vinaigre, sauces;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.