Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITCAO
JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3010960
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030

Présentation de la marque FRUITCAO

Déposée le 1 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE domicilié(e) 1 avenue des Cures - 95580 - ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 549 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMACONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITCAO arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE a également déposé les autres marques suivantes : STARTINGBAR , SUPERBIO , JUDONETTE , CATHYBELLE , Les Instants Parisiens Côté Jardin Guyaux , VIGNERELLE , TRUFRUITS , Les Instants Parisiens Côté Bistrot Guyaux , CFB , Cacao gourmand


JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE, société par actions simplifiée - 1 avenue des Cures - 95580 - ANDILLY - France - SIREN 322549171


SODEMACONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429102 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741302 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Thé, préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, chocolaterie, sauces, tous ces produits étant à base de fruits.