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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE
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CATHYBELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATHYBELLE
JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1299255
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2025

Présentation de la marque CATHYBELLE

Déposée le 14 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATHYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE domicilié(e) 1 avenue des Cures - 95580 - ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 549 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX Annie domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CATHYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CATHYBELLE arrivera à expiration en date du 14 février 2025.

JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE a également déposé les autres marques suivantes : STARTINGBAR , SUPERBIO , JUDONETTE , Les Instants Parisiens Côté Jardin Guyaux , VIGNERELLE , TRUFRUITS , Les Instants Parisiens Côté Bistrot Guyaux , CFB , Cacao gourmand , FRUITCAO


JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE, société par actions simplifiée - 1 avenue des Cures - 95580 - ANDILLY - France - SIREN 322549171


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX Annie - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272892 - Publication au BOPI 2004-09-24

Renouvellement sans limitation n°2042556 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 3 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°589785 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579721 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-24

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Confiserie, chocolaterie, biscuiterie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.