LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE
Présentation de la marque LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE
Déposée le 14 novembre 1989 par monsieur Jacques GUISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE est expirée depuis le 14 novembre 1999.
Jacques GUISET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02