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Marques déposées par Jacques GUILLOT
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IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Jacques GUILLOT

Numéro de dépôt :
3665293
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
IMPACT ENVIRONNEMENTAL de Jacques GUILLOT

Présentation de la marque IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Déposée le 20 juillet 2009 par Jacques GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPACT ENVIRONNEMENTAL »

Le déposant est Jacques GUILLOT domicilié(e) 11 rue du Pot à L'Oiseau - 88390 - LES FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GUILLOT domicilié(e) 11 rue du Pot à L'Oiseau - 88390 - LES FORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT ENVIRONNEMENTAL est expirée depuis le 20 juillet 2019.

Jacques GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : CALCUL EN COÛT GLOBAL , COÛT GLOBAL


Jacques GUILLOT - 11 rue du Pot à L'Oiseau - 88390 - LES FORGES - France


Jacques GUILLOT - 11 rue du Pot à L'Oiseau - 88390 - LES FORGES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524520 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.