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Marques déposées par Jacques GUIET
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GRAT'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAT'OR
Jacques GUIET
Thierry HUGUENIN

Numéro de dépôt :
96624666
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque GRAT'OR

Déposée le 9 mai 1996 par Jacques GUIET et Thierry HUGUENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAT'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Les déposants sont Jacques GUIET, domicilié(e) 22, rue des Fontenelles, 85310 NESMY - France et Thierry HUGUENIN, domicilié(e) 22, promenade Lafargue, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque GRAT'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAT'OR est expirée depuis le 9 mai 2006.


Jacques GUIET - 22, rue des Fontenelles, 85310 NESMY - France

Thierry HUGUENIN - 22, promenade Lafargue, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 1 mars 2002 - Changement d'adresse n°341888 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251882 - Publication au BOPI 1998-03-23

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Porte-clés. Porte-clés intégrant un système de grattage