Déposée le 28 février 1991 par monsieur Jacques GRUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.S.N.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jacques GRUET domicilié(e) 14, rue Cadet, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul KAHN Secrétaire Général - France.
La marque C.S.N.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S.N.D. est expirée depuis le 28 février 2001.
Monsieur Jacques GRUET - 14, rue Cadet, 75009 Paris - France
Monsieur Jean-Paul KAHN Secrétaire Général - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Diamants, pierres précieuses et fines, perles fines et de culture, articles de joaillerie.Aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Travaux exécutés sur des diamants, pierres précieuses, perles fines et articles de joaillerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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