Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACIE
Numéro de dépôt :
1489370
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/10/1997
Présentation de la marque ACIE
Déposée le 1 octobre 1987 par monsieur Jacques GOUJEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ACIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIE est expirée depuis le 1 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10