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Marques déposées par monsieur Jacques GOTHON
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DELTA VITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA VITRE
Monsieur Jacques GOTHON

Numéro de dépôt :
1456546
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998

Présentation de la marque DELTA VITRE

Déposée le 21 mars 1988 par monsieur Jacques GOTHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA VITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques GOTHON domicilié(e) 17, allée de la Corniche, Clos Plein Ciel, 74000 ANNECY.et Monsieur Yves JUDEL,92, rue du Général de Gaulle, 67116 REICHSTETT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque DELTA VITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA VITRE est expirée depuis le 21 mars 1998.


Monsieur Jacques GOTHON - 17, allée de la Corniche, Clos Plein Ciel, 74000 ANNECY.et Monsieur Yves JUDEL,92, rue du Général de Gaulle, 67116 REICHSTETT. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Survitrage, joints d'étanchéité.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.