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Marques déposées par monsieur Jacques GOETGHELUCK
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SOLEIL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
Monsieur Jacques GOETGHELUCK

Numéro de dépôt :
1070454
Date de dépôt :
29/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 29 novembre 1978 par monsieur Jacques GOETGHELUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques GOETGHELUCK domicilié(e) Domaine de la Baronne, La Baronne, 06610 LA GAUDE. - France.

La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 1988.

Jacques GOETGHELUCK a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DE CORSE , SOLEIL DE NICE


Monsieur Jacques GOETGHELUCK - Domaine de la Baronne, La Baronne, 06610 LA GAUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Produits agricoles, horticoles et forestiers;fruits et légumes frais;plantes vivantes et fleurs naturelles fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.