Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNNY CONFORT
Jacques Giordano Industries S.A.

Numéro de dépôt :
3466340
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/11/2016
SUNNY CONFORT de Jacques Giordano Industries

Présentation de la marque SUNNY CONFORT

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Jacques Giordano Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUNNY CONFORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jacques Giordano Industries domicilié(e) 529 Avenue de la Fleuride, Zone Industrielle les Paluds,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 193 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY CONFORT est expirée depuis le 30 novembre 2016.

Jacques Giordano Industries a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR INSIDE , SOLAR IN , SUNEO , COMBI-BOIS , AQUASOLAR , SOLAR CONFORT , SOLERG , LE SOLARISTE , JACQUES GIORDANO INDUSTRIES , GIORSOL


Jacques Giordano Industries S.A. - 529 Avenue de la Fleuride, Zone Industrielle les Paluds,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 351193347


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Instruments de contrôle des chaudières.

Chaudières de chauffage, chauffe-eau, installations de chauffage à eau chaude ; chauffages solaires ; panneaux solaires ; capteurs solaires ; collecteurs solaires (chauffage).

Installations et réparation de chauffe-eau et appareils de chauffage électriques et solaires.