Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) JACQUES GIORDANO INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLAIRE DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES GIORDANO INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle les Paluds, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 193 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque SOLAIRE DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES GIORDANO INDUSTRIES, SA - Zone Industrielle les Paluds, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 351193347
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Instruments de contrôle des chaudières ; collecteurs solaires ; appareils de production d'énergie solaire et photovoltaïque pour le chauffage ; cellules photovoltaïques ; panneaux solaires ; toits photovoltaïques ; appareils pour la production d'énergie solaire et photovoltaïques ; collecteurs solaires et photovoltaïques pour les installations thermiques solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité ;
Installations d'appareils d'éclairage, de réfrigération, de climatisation, de chauffage, de chaudières de chauffage, de chauffe-eau, de chauffage à eau chaude ; chauffages solaires ; panneaux solaires à savoir capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; chauffe-eau ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau ; pompes à chaleur ; appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, de l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; installations d'appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ;
Installation, entretien et réparation des appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, y compris de climatisation ou de conditionnement d'air, d'appareils pour la production d'énergie solaire ; installation, entretien et réparation de chauffe-eau, de panneaux solaires, de collecteurs solaires (chauffage), de capteurs solaires, d'appareils de chauffage électriques et solaires, d'appareils de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, de pompes à chaleur ; installation, entretien et réparation des produits suivants : appareils relatifs à l'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ; services d'installations, de réparations, de maintenance de générateurs photovoltaïques, de cellules photovoltaïques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage), de générateurs solaires.
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