Marque renouvelée - Marque en vigueur

Combi-PAC
JACQUES GIORDANO INDUSTRIES, SA

Numéro de dépôt :
3635847
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/03/2029
Combi-PAC de JACQUES GIORDANO INDUSTRIES

Présentation de la marque Combi-PAC

Déposée le 11 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) JACQUES GIORDANO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Combi-PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES GIORDANO INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle les Paluds, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 193 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Combi-PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Combi-PAC arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

JACQUES GIORDANO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR INSIDE , SOLAR IN , COMBI-BOIS , SOLAR CONFORT , AQUASOLAR , SUNEO , SOLERG , LE SOLARISTE , GIORSOL , SOLAIRE DYNAMIQUE


JACQUES GIORDANO INDUSTRIES, SA - Zone Industrielle les Paluds, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 351193347


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709533 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Instruments de contrôle des chaudières ; panneaux solaires (cellules photovoltaiques).

Installations d'appareils d'éclairage, de réfrigération, de climatisation, de chauffage, de chaudières de chauffage, de chauffe-eau, de chauffage à eau chaude ; chauffages solaires ; panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; chauffe-eau ; capteurs solaires ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau.

Installation, entretien et réparation des appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, y compris de climatisation ou de conditionnement d'air ; installation, entretien et réparation de chauffe-eau, de panneaux solaires, de collecteurs solaires (chauffage), de capteurs solaires, d'appareils de chauffage électriques et solaires, d'appareils de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau.