Déposée le 25 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) JACQUES GIORDANO INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMBI-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES GIORDANO INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle les Paluds 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 193 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque COMBI-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES GIORDANO INDUSTRIES, S.A. - Zone Industrielle les Paluds 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 351193347
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Instruments de contrôle des chaudières ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; collecteurs solaires ; appareils de production d'énergie solaire et photovoltaïque pour le chauffage.
Installations d'appareils d'éclairage, de réfrigération, de climatisation, de chauffage, de chaudières de chauffage, de chauffe-eau, de chauffage à eau chaude ; chauffages solaires ; panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; chauffe-eau ; capteurs solaires (chauffage) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau. Pompes à chaleur.
Installation, entretien et réparation des appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, y compris de climatisation ou de conditionnement d'air, d'appareils pour la production d'énergie solaire ; installation, entretien et réparation de chauffe-eau, de panneaux solaires, de collecteurs solaires (chauffage), de capteurs solaires, d'appareils de chauffage électriques et solaires, d'appareils de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, de pompes à chaleur.
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