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Marques déposées par monsieur Jacques GILLE
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CHATEAU DE FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FRANCE
Monsieur Jacques GILLE, Exploitant agricole

Numéro de dépôt :
1444140
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU DE FRANCE

Déposée le 26 janvier 1987 par monsieur Jacques GILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FRANCE »

Le déposant est monsieur Jacques GILLE domicilié(e) Le Gros Ormeau NOISAY 37210 VOUVRAY. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CHATEAU DE FRANCE est expirée depuis le 26 janvier 1997.


Monsieur Jacques GILLE, Exploitant agricole - Le Gros Ormeau NOISAY 37210 VOUVRAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription - Renonciation totale n°43558 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°43558 - Publication au BOPI

Papier et carton et articles dans ces matières, matériel d'instruction et d'enseignement.Viande;fruits et légumes conservés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, fromages;conserves;huiles et graisses comestibles.Café, cacao sucre, riz, tapioca;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles. Produits horticoles, agricoles fruits et légumes frais.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.