Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eau Minérale ou Gazeuse de Juvignac Source de Fontcaude "L'eau surdouée"
M. Jacques Gilbert de Chambrun

Numéro de dépôt :
4016162
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2023
Eau Minérale ou Gazeuse de Juvignac Source de Fontcaude \

Présentation de la marque Eau Minérale ou Gazeuse de Juvignac Source de Fontcaude "L'eau surdouée"

Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par monsieur Jacques Gilbert de Chambrun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eau Minérale ou Gazeuse de Juvignac Source de Fontcaude "L'eau surdouée" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Jacques Gilbert de Chambrun domicilié(e) 25 avenue des hameaux du Golf Impasse de l'albatros - 34990 - Juvignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Gilbert de Chambrun domicilié(e) 25 avenue des hameaux du Golf Impasse de l'albatros - 34990 - Juvignac - France.

La marque Eau Minérale ou Gazeuse de Juvignac Source de Fontcaude "L'eau surdouée" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau Minérale ou Gazeuse de Juvignac Source de Fontcaude "L'eau surdouée" est expirée depuis le 28 juin 2023.


M. Jacques Gilbert de Chambrun - 25 avenue des hameaux du Golf Impasse de l'albatros - 34990 - Juvignac - France


M. Jacques Gilbert de Chambrun - 25 avenue des hameaux du Golf Impasse de l'albatros - 34990 - Juvignac - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Eaux minérales et gazeuses.