Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par Jacques GEDEAU et Philippe GEDEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cloSop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Les déposants sont Jacques GEDEAU domicilié(e) 18 PRINCIPALE - 76220 - BOSC-HYONS - France et Philippe GEDEAU domicilié(e) 18 PRINCIPALE - 76220 - BOSC-HYONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GEDEAU domicilié(e) 18 PRINCIPALE - 76220 - BOSC-HYONS - France.
La marque cloSop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cloSop est expirée depuis le 3 février 2021.
Jacques GEDEAU a également déposé les autres marques suivantes : hydroSop , candeSop , garSop
Jacques GEDEAU - 18 PRINCIPALE - 76220 - BOSC-HYONS - France
Philippe GEDEAU - 18 PRINCIPALE - 76220 - BOSC-HYONS - France
Jacques GEDEAU - 18 PRINCIPALE - 76220 - BOSC-HYONS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
