Marque expirée - Marque en non vigueur

Car Cabriolet
Jacques GAUCHY

Numéro de dépôt :
3453947
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
Car Cabriolet de Jacques GAUCHY

Présentation de la marque Car Cabriolet

Déposée le 29 septembre 2006 par Jacques GAUCHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Car Cabriolet »

Le déposant est Jacques GAUCHY domicilié(e) 1 Z.I. Avenue d'Ordiget,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GAUCHY domicilié(e) 1 Z.I. Avenue d'Ordiget,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Car Cabriolet est expirée depuis le 29 septembre 2016.


Jacques GAUCHY - 1 Z.I. Avenue d'Ordiget,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France


Jacques GAUCHY - 1 Z.I. Avenue d'Ordiget,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Divertissement ; services de loisir.