Marque expirée - Marque en non vigueur

Procession des caparutxes, confréries et Archiconfrérie des pénitents de la Sanch
Jacques Gaspard DELONCLE

Numéro de dépôt :
3506977
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
Procession des caparutxes, confréries et Archiconfrérie des pénitents de la Sanch de Jacques Gaspard DELONCLE

Présentation de la marque Procession des caparutxes, confréries et Archiconfrérie des pénitents de la Sanch

Déposée le 13 juin 2007 par Jacques Gaspard DELONCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Procession des caparutxes, confréries et Archiconfrérie des pénitents de la Sanch »

Le déposant est Jacques Gaspard DELONCLE domicilié(e) 5 rue de l'Église Saint Jacques,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Gaspard DELONCLE domicilié(e) 5 rue de l'Église Saint Jacques,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procession des caparutxes, confréries et Archiconfrérie des pénitents de la Sanch est expirée depuis le 13 juin 2017.


Jacques Gaspard DELONCLE - 5 rue de l'Église Saint Jacques,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Jacques Gaspard DELONCLE - 5 rue de l'Église Saint Jacques,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726362 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 14 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770332 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.