SAFER EVOLUTION

JACQUES GASCUEL

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Composants électroniques pour processeurs, micro processeurs, mémoires, appareils electriques, appareils electromecaniques et logiciels, à savoir semi conducteurs, puces et plaquettes électroniques (plaquettes de silicium pour circuits intégrés).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Octroi (concession) de licence de propriété intellectuelle pour des technologies, brevets d'inventions, marques, droits d'auteurs, secrets commerciaux et ou technologiques liés à la fabrication de semi conducteurs et à leurs utilisations ; concession de licences de logiciels liés à la fabrication et l'utilisation de semi-conducteur (services juridiques) ; Concession de licences de propriété intellectuelle concernant les produits suivants circuits intégrés, plaquette de circuits imprimés, micro ordinateurs, micro contrôleurs, micro processeurs et périphériques informatiques, mémoires et leur matériel à semi conducteurs, circuits de conversion de données, micro logiciels, appareils électroniques, électriques et électromécaniques pour ordinateurs.