FREEMINDTRONIC

JACQUES GASCUEL

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; – “ composants électroniques pour processeurs, microprocesseurs, mémoires, appareils électriques, appareils électromécaniques et logiciels, à savoir semi-conducteurs, puces et plaquettes ”.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

– “ octroi (concession) de licences de propriété intellectuelle pour des technologies, brevets d'invention, marques, droits d'auteur, secrets commerciaux et ou technologique liés à la fabrication de semi-conducteurs et à leurs utilisations ; concession de licences de logiciels liés à la fabrication et à l'utilisation de semi conducteurs (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle concernant les produits suivants : circuits intégrés, plaquettes de circuits imprimés, micro-ordinateurs, microcontrôleurs, microprocesseurs et périphériques informatiques, mémoires et leur matériel à semi-conducteurs, circuits de conversion de données, micrologiciels, appareils électroniques, électriques et électromécaniques pour ordinateurs ”.