DATA SAFER EVOLUTION

JACQUES GASCUEL

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Carte à memoire ou à microprocesseur ; composant électroniques pour processeurs, micro processeurs, memoires, appareils electriques, appareils electromecaniques et logiciels, à savoir semi conducteurs, puces et plaquettes électroniques (plaquettes de silicium pour circuits intégrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ;

Concession de licence de propriété intellectuelle concernant les produits suivants circuits intégrés, plaquette de circuits imprimé, micro ordinateurs, micro contrôleurs, micro processeurs et périphériques informatiques, mémoires et leur matériel à semi-conducteurs, circuits de conversion de données, micro logiciels, appareils électroniques, électriques, électromécaniques, mécatronique, pour ordinateur ; Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Octroi (concession) de licence de propriété intellectuelle pour des technologies, brevets d'inventions, marques, droits d'auteurs, secrets commerciaux et ou technologiques liés à la fabrication de semi-conducteurs et leurs utilisations ; concession de licences de licences de logiciels liés à la fabrication et d'utilisation de semi-conducteur (services juridiques).