Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTRE-ECOUTE
Numéro de dépôt :
1721590
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2001
Présentation de la marque AUTRE-ECOUTE
Déposée le 31 octobre 1991 par Jacques GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTRE-ECOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTRE-ECOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRE-ECOUTE est expirée depuis le 31 octobre 2001.
Jacques GARNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28