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Marques déposées par monsieur JACQUES GANTIEZ
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BRASSIN COSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSIN COSETTE
M. JACQUES GANTIEZ

Numéro de dépôt :
3914965
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/04/2022
BRASSIN COSETTE de JACQUES GANTIEZ

Présentation de la marque BRASSIN COSETTE

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur JACQUES GANTIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRASSIN COSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur JACQUES GANTIEZ domicilié(e) 23/25 RUE DE SEHEN - 62170 - MONTCAVREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES GANTIEZ domicilié(e) 23/25 RUE DE SEHEN - 62170 - MONTCAVREL - France.

La marque BRASSIN COSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSIN COSETTE est expirée depuis le 21 avril 2022.

JACQUES GANTIEZ a également déposé les autres marques suivantes : BRASSIN JEAN VALJEAN


M. JACQUES GANTIEZ - 23/25 RUE DE SEHEN - 62170 - MONTCAVREL - France


M. JACQUES GANTIEZ - 23/25 RUE DE SEHEN - 62170 - MONTCAVREL - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661765 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Bières.